NGAP Infirmier : Maîtrisez la Cotation

1. Les fondamentaux de la NGAP

La NGAP définit les actes infirmiers et leur cotation. Elle est indispensable pour assurer une facturation conforme. 

1.1. Comprendre la Cotation des Actes

• • Différences entre AMI et BSI :

    Dans la NGAP (Nomenclature Générale des Actes Professionnels), les lettres-clés AMI et forfait BSI correspondent à deux types de cotations différentes pour les actes réalisés par les infirmiers libéraux.

    AMI correspond aux actes médicaux infirmiers, souvent plus techniques ou de surveillance et liés à la prescription médicale comme les injections, les pansements complexes, les perfusions, les soins post-opératoires…. Chaque acte a une valeur en points, multipliée par un coefficient spécifique. Nous aurons par exemple AMI 1 = 3.15€ ou encore AMI 4 = 12.60€ (4 x 3.15€)

    BSI désigne les bilans de soins infirmiers pour les patients dépendants. Ce forfait fait principalement référence à des soins liés à la dépendance, comme le nursing ou l’aide aux gestes de la vie quotidienne. Certains AMI peuvent être rajoutés au forfait BSI et deviennent des AMX. 

     

    Critère	AMI	BSI
    Type de soin	Technique (pansement, injection…)	Accompagnement (toilette, nursing)
    Patient	Tout patient	Patient dépendant (pathologie chronique, perte d’autonomie)
    Cumul avec majorations	Possible	Possible sous conditions

                                                                        les différences clefs entre AMI et BSI  pour IDEL

• Pourquoi bien les distinguer ? 

  • Il est essentiel de bien choisir entre AMI et BSI en fonction de la nature du soin et du profil du patient.

  • Une mauvaise cotation peut entraîner des refus de remboursement de la CPAM ou un indu.

  Besoin d’en savoir plus ? Une formation NGAP peut vous aider à éviter les erreurs de facturation et à optimiser votre pratique !

  

1.2 Cumul des actes et règles spécifiques

• Principe de base : si plusieurs actes sont réalisés lors d’une même séance, seul le premier acte est facturé à 100%, les suivants à 50% (sauf exceptions).

• Exemple : Facturation  d’un pansement lourd (AMI 4) + une injection intramusculaire (AMI 1) = AMI 4 (100%) + AMI 1 (50%)

• Exceptions : certains actes ne peuvent être cumulés, il faut donc bien vérifier la NGAP.

1.2.2. Cumul des Soins de dépendance (BSI)

• Les forfaits BSI sont liés aux soins pour les patients dépendants.

• Un seul BSI est cotable par jour, et un seul infirmier peut le facturer

• En fonction de l’état du patient, il est possible de réaliser un BSI intermédiaire sans nouvelle prescription

À savoir : Le BSI ne peut pas être cumulé avec un AMI mais avec un AMX sous conditions

1.3 Les Majoration Applicables

Des majorations peuvent être ajoutées sous conditions :

• Majoration de nuit (MN) : pour les soins réalisés entre 20h et 8h.

• Majoration dimanche/jour férié : pour les actes réalisés ces jours-là.

• Majoration de coordination infirmière (MCI) : uniquement pour les patients relevant de soins palliatifs ou des pansements lourds et complexes au tarif de 5€ par passage

• Majoration d’acte unique (MAU) : ne pouvant être mise en place que pour un acte unique ne dépassant pas AMI 1.5

• Majoration enfant de moins de 7 ans (MIE) : le tarif MIE est de 3.15 € et est applicable jusqu’à la veille de 7ème anniversaire de l’enfant

Astuce : ces majorations doivent être correctement enregistrées et justifiées pour éviter tout refus de remboursement ou des indu

1.4. Mises à Jour de la NGAP et impacts sur la facturation

La Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) est régulièrement mise à jour pour refléter les évolutions de la pratique infirmière et améliorer la prise en charge des patients. Voici un aperçu des dernières modifications et de leurs impacts sur la facturation des soins à domicile :

• Introduction du télésoin : L’avenant 9 de la convention nationale des infirmiers a introduit la possibilité de réaliser certains actes en télésoin. Les soins concernés incluent l’accompagnement à la prise médicamenteuse, la surveillance clinique post-hospitalisation pour décompensation cardiaque ou BPCO, la surveillance glycémique des patients insulino-traités, et le suivi de pansements après une première réalisation en présentiel. Ces actes sont cotés avec la lettre-clé TMI.

  Le télésoin permet aux infirmiers de diversifier leurs modes d’intervention, mais nécessite une adaptation des pratiques de facturation pour intégrer ces nouveaux actes.

• Valorisation des Actes de Vaccination : Depuis le 23 mars 2023, les actes de vaccination ont été revalorisés. La cotation dépend de la présence ou non d’une prescription pour la délivrance à la pharmacie :

  • Avec prescription pour l’acte d’injection ou vaccin en délivrance libre à la pharmacie : cotation à AMI 2,4.

  • Sans prescription pour un vaccin à prescription obligatoire pour la délivrance à la pharmacie : cotation à AMI 3,05.

    Avec cette mesure, l’implication des infirmiers dans les campagnes de vaccination vise à être mieux reconnue. Les infirmiers doivent ajuster leurs cotations en fonction de la situation clinique et de la réglementation en vigueur pour chaque type de vaccination.

• Clarification des Règles de Facturation : En décembre 2024, la CNAM a publié une circulaire pour clarifier les règles de facturation des actes infirmiers. Cette initiative vise à harmoniser les pratiques et à réduire les rejets de facturation. Les infirmiers doivent se familiariser avec ces clarifications pour éviter les erreurs de facturation, les sous cotations et les indus.

• Prise en Charge des Pansements Lourds et Complexes : Les pansements utilisant le système SMITH & NEPHEW PICO 7 peuvent désormais être réalisés par les infirmiers libéraux hors hospitalisation à domicile, avec des cotations spécifiques : AMI 4,6 : pour les pansements nécessitant un suivi hebdomadaire par le prescripteur. AMI 2,6 : pour les autres situations. Cette évolution facilite la prise en charge des plaies complexes à domicile. Les infirmiers doivent appliquer ces nouvelles cotations pour les pansements concernés, en veillant à respecter les conditions associées.

Les récentes mises à jour de la NGAP apportent des évolutions significatives dans la pratique des soins infirmiers à domicile. Il est essentiel pour les professionnels de se tenir informés de ces changements afin d’assurer une facturation conforme et d’optimiser la prise en charge des patients.

2. Les Erreurs Courantes à Éviter

• Erreurs de Cotation : Beaucoup d’infirmiers libéraux font des erreurs en sous-facturant ou en cumulant des actes non compatibles. Exemple : coter un AMI et un IFI ensemble, oublier une majoration applicable…
• Mauvaise Compréhension des Majorations : Les majorations pour soins de nuit, dimanches et jours fériés sont souvent mal appliquées.
• Manque de Mise à Jour Régulière : La NGAP évolue fréquemment, rendant la formation continue indispensable.

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5. Témoignages d’Infirmiers formés

« La formation en présentiel m’a permis de poser toutes mes questions et d’avoir des réponses claires. Je me sens plus sereine dans ma facturation. » – Sophie, Infirmière à Lyon.

« Grâce à cette formation, j’ai corrigé des erreurs de cotation que je faisais depuis des années ! » – Thomas, Infirmier à Saint-Étienne.

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